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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SIPAL
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INOXIUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOXIUM
SIPAL (S.A.)

Numéro de dépôt :
98722872
Date de dépôt :
10/03/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
10/03/2008

Présentation de la marque INOXIUM

Déposée le 10 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) SIPAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INOXIUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-17 du 24 avril 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SIPAL domicilié(e) La Doye, 39400 MOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 646 350 108 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel MOINAS - France.

La marque INOXIUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98722872.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOXIUM est expirée depuis le 10 mars 2008.

SIPAL a également déposé les autres marques suivantes : Sipal


SIPAL (S.A.) - La Doye, 39400 MOREZ - France - SIREN 646350108


Cabinet Michel MOINAS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35

Publication - Publication le 24 avr. 1998 au BOPI 1998-17

Lunetterie, montures de lunettes et leurs parties constitutives y compris branches, cercles-drageoirs, charnières, ponts, pontets, patins ; verres optiques, verres solaires ou verres de protection.